(20:00)
Organisateur : -
En préambule du Conseil Municipal, Monsieur Stéphane BERTHOMIEUX Président de la CCDSV et Maire de Saint-Jean-De-Thurigneux présentera les compétences de la CCDSV et les rapports annuels déchets et assainissement 2025
Ordre du jour
1/ Relevé des décisions prises en vertu des délégations données au Maire par délibération n° 2026-034 en date du 30 mars 2026.
2/ Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 1er septembre 2026
3/ Informations préalables données en séance
4/ Délibérations
- CCDSV - Rapport annuel 2025 sur la gestion du service des déchets
- CCDSV – Rapport annuel 2025 sur la gestion du service de l’assainissement
- CCDSV – Mutualisation- Service commun de commande publique
- SIEA – Rapport Chambre régionale des Comptes
- Subvention exceptionnelle Ile aux Enfants
- Décision modificative n° 5
- Décision modificative n° 6
- EDF – Demande de subvention climatisation Ecole
- EDF - CEE– Demande de subvention climatisation Ecole
- Fonds Vert – Demande de subvention Aménagement chemin des Bruyères
- Département – Demande de subvention vidéo protection – Tranche 3
- DETR – Demande de subvention vidéo protection – Tranche 3
- Région Auvergne Rhône-Alpes – Demande de subvention vidéo protection – Tranche 3
- Extinction éclairage public
- CCDSV – Service économe de flux
Coordonnées du lieu
Lieu
SALLE DU CONSEIL
Adresse
Route de Trévoux
01600 Saint-Didier-de-Formans
Téléphone
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Adresse email
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Site Internet
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