CONSEIL MUNICIPAL

Rencontre & Débats

07 Janvier 2025
(20:00)

Gratuit

Organisateur : -

1/ Relevé des décisions prises en vertu des délégations données au Maire par délibération en date du 9 juin 2020.
2/ Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 04 novembre 2024
3/ Informations préalables données en séance
4/ Délibérations

1/ Investissement - 25 % avant vote du Budget
2/ Décision modificative n°8
3/ Régularisations de charges – Logements de la mairie
4/ Tarif restauration scolaire
5/ Prix encarts publicitaires bulletin municipal annuel
6/ Tarifs de location de la grande salle des fêtes et de la petite salle des fêtes / Habitants et associations - Communes CCDSV
7/ Subvention complémentaire : Association des Combattants et Gardiens de la Mémoire Reyrieux-Trévoux
8/ Demande de subvention à la Compagnie « C’est chaud »
9/ Lancement procédure marché – Aménagement et sécurisation Chemin du Renard
10/ Police Municipale – Evolution horaire de présence
11/ Police Municipale Avenant n° 4
12/ Département : Convention de gestion des eaux pluviale de la Route de Sainte Euphémie
13/ Convention de servitude ENEDIS /Commune
14/ Aménagement Chemin du Renard - Demande de subvention département
15/ Aménagement Chemin du Renard - Demande de subvention DETR
16/ Vidéo protection – Nouveaux équipements - Demande de subvention Région
17/ Vidéo protection – Nouveaux équipements - Demande de subvention département
18/ Vidéo protection – Nouveaux équipements - Demande de subvention Etat

Informations et questions diverses:
Questions diverses
Le Maire,
Frédéric VALLOS

Coordonnées du lieu

Lieu

Adresse

Téléphone

Adresse email

Site Internet