Assemblée générale & Réunion de conseil
date_range 24 Janvier 2022
(20:00)
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Organisateur : -




 

Lundi 24 janvier 2022  à 20 heures
Salle du conseil municipal
Public restreint


        
Ordre du jour:
Présentation de la Police Municipale de Trévoux par M. Nils MOULIN
Installation de Madame Sévérine BRUYAS

Informations préalables données en séance
1/ Relevé des décisions prises en vertu des délégations données au Maire par délibération en date du 9 juin 2020.
2/ Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 13 décembre 2021
3/ Centre Communal d’Action Sociale
4/ Commission d’Appel d’Offres
5/ Police municipale – Reconduction de la convention de police pluri communale
6/ CCDSV – Fonds de concours
7/ Demande de Subvention – Clôture Ecole
Appel à projet du fonds interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation (FIPD) pour 2022
8/ Convention de mise à disposition auvent salle des fêtes
9/ Dématérialisation et télétransmission (marchés publics)
10/ Personnel: Protection Sociale Complémentaire
11/ Personnel: Temps de travail
12/ CCDSV – rapport quinquennal sur les attributions de compensation
13/ Finances - Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement 2022 avant le vote des budgets primitifs 2022
14/ Adhésion au groupement de commandes d’audits énergétiques porté par le SIEA


Informations et questions diverses:
Questions diverses
 

Coordonnées du lieu

Lieu

Mairie de Saint-Didier-de-Formans (salle du conseil)

Adresse

100, rue de la Mairie

01600 Saint-Didier-de-Formans

Téléphone

+33 4 74 00 14 70

Adresse email

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